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Auteur |
BRUNET, Alain |
Thème(s) |
Comptabilité française | Systèmes comptables |
Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
157 p. |
Notes |
Mémoire d'expertise comptable |
Ref |
78117 |
Mise en ligne le |
30/08/2021 |
Mis à jour le |
27/09/2021 |
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La première partie de ce mémoire s'attache à mettre en évidence les difficultés auxquelles les entreprises vont être confrontées. Ces difficultés, concernant d'abord les comptes sociaux, sont un problème de concept et de méthode pour déterminer les valeurs des actifs susceptibles d'être dépréciés, notamment pour la première application. La deuxième partie de ce mémoire s'attache à systématiser la méthode dépréciation d'actifs. Sommaire : -La dépréciation d'actifs, un grand changement qui ne se fera pas sans difficultés - De grands changements - La norme IAS 36 - Le règlement CRC 2002-10 - Un changement culturel - L'influence de la norme FAS du référentiel US GAAP - La performance au coeur des réflexions - Les conséquences de la comptabilisation des immobilisations par composants - Difficultés liées à la reprise partielle de la norme IAS 36 dans le règlement pour les comptes sociaux - Impossibilité de réaliser le test pour les actifs sans valeur d'usage et sans valeur vénale - L'exclusion de certains postes de bilan prévus en IFRS va poser problème dans le référentiel 99-02 - Des systèmes d'information mal adaptés pour le calcul et l'utilisation de la dépréciation d'actifs - Des logiciels de gestion d'immobilisations mal adaptés - Une valeur d'usage difficile à calculer - Des prévisions de flux de trésorerie insuffisantes - Problèmes liés à la première application du règlement CRC - Inventaire des dépréciations pour toutes les immobilisations - Traitement comptable des premières dépréciations constatées - Les divergences dans la méthode de dépréciation d'actifs en comptes consolidés - L'utilisation possible des UGT dans les comptes consolidés - Le traitement des immobilisations de support - Le traitement du goodwill - Les problèmes pratiques liés au passage des comptes sociaux aux comptes consolidés - Les retraitements liés au cadre conceptuel des IFRS - Les retraitements liés au passage des comptes sociaux - L'obligation d'appréciation identique des risques - Un niveau de précision mal défini en matière d'information financière - Première application dans les comptes consolidés du référentiel IFRS - Les retraitements des informations antérieures au référentiel 99-02 - Traitement comptable du changement de référentiel dans les comptes consolidés - Informations annexes requises -Mise en place d'un système de dépréciation d'actifs - Référentiel du système de dépréciation d'actifs - Analyse des périmètres par référentiel - Des règles d'évaluation des valeurs nettes comptables différentes - Analyse de la performance des actifs et des processus - Immobilisations et processus - UGT et processus - Traitement des immobilisations de support - Traitement du goodwill - Définition précise des indicateurs de dépréciation - Qualités nécessaires pour un indicateur de dépréciation - La définition de l'indicateur et du risque associé en coopération avec les différents services de l'entreprise - Fréquence d'utilisation de l'indicateur de dépréciation - Indicateur de dépréciation du goodwill - Détermination des valeurs d'usage, des valeurs vénales par UGT ou par immobilisation, puis de la dépréciation - Le sort des immobilisations destinées à être cédées - Le calcul de la valeur recouvrable - Détermination de la dépréciation - Vérification de la validité de la dépréciation - Traitement comptable de la dépréciation d'actifs - Dans les comptes sociaux - Dans les comptes consolidés -ANNEXES - IAS / IFRS applicables au 19 Juillet 2004 - IAS 36 approuvée par le Comité de Réglementation Comptable Européen - Règlement du CRC 2002-10 - Test de dépréciation du goodwill - Tableau du périmètre des actifs pour la dépréciation d'actifs - Tableau des différences d'évaluation des valeurs brutes en fonction du référentiel - Tableau des différences de méthodes d'amortissements et de dépréciations entre les deux référentiels - Exemples d'indicateurs de dépréciation et des risques associés - Tableau de calcul des dépréciations de premier niveau (comptes sociaux) - Tableaux du calcul des dépréciations de second niveau (comptes consolidés) - Immobilisations - Tableau de synthèse des dépréciations dans les comptes sociaux et consolidés
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COMPTES ANNUELS | COMPTES CONSOLIDES | IAS 36 | DEPRECIATION | ACTIF | COMPTABILISATION | APPROCHE PAR COMPOSANTS | IFRS | MISSION DE L'EXPERT-COMPTABLE |
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Règlement CRC n° 2002-10 du 12 décembre 2002 relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs Pub. Officielle | Règlement CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 12/12/2002 Règlement CRC n° 99-02 du 29 avril 1999 relatif aux comptes consolidés des sociétés commerciales et entreprises publiques Pub. institutionnell | Règlement Autorité des Normes Comptables | 29/04/1999 |
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